漏聽AD du Calvados
Les archives relatives 脿 la mort constituent une source pr茅cieuse pour 茅tudier l'histoire des personnes et des familles. Malgr茅 leur diversit茅 et leur abondance, elles sont parfois m茅connues : si les registres paroissiaux et d'茅tat civil constituent en effet les premiers documents 脿 consulter, les services d'archives conservent de nombreuses autres sources utiles aux recherches g茅n茅alogiques.
Le d茅c猫sPour connaitre la date d'un d茅c猫s, plusieurs types de documents peuvent 锚tre consult茅s :
les actes de s茅pulture dans les registres paroissiaux sous l'Ancien R茅gime et les actes de d茅c猫s dans les registres d'茅tat civil 脿 partir de 1792. Les actes de s茅pulture protestants sont consign茅s dans les registres tenus par les pasteurs jusqu'脿 l'脡dit de Fontainebleau en 1685, puis dans les registres paroissiaux ; Acc茅der 脿 la fiche d'aide 脿 la recherche sur les registres paroissiaux et d'茅tat civilles registres de d茅c猫s, de d茅clarations de d茅c猫s et de destination des corps pour les personnes d茅c茅d茅es 脿 l'h么pital ;dans les archives notariales, les inventaires apr猫s d茅c猫s et les actes de notori茅t茅 ; Acc茅der 脿 la fiche d'aide 脿 la recherche dans les archives notarialesdans les archives de l'Enregistrement, les tables de succession et absences, les fiches-d茅c猫s et les mutations par d茅c猫s qui indiquent l'茅tat civil, la profession et le domicile des personnes d茅c茅d茅es ainsi que la date du d茅c猫s ; Acc茅der 脿 la fiche d'aide 脿 la recherche dans les archives fiscalesles fiches matricules, qui peuvent mentionner la date et le lieu du d茅c猫s du conscrit ; Acc茅der 脿 la fiche d'aide 脿 la recherche dans les archives du service militaire et la base de nomsles faire-parts de d茅c猫s et les cartes mortuaires. Sous l'Ancien R茅gime, les placards de d茅c猫s ou billets d'enterrement, des feuillets de papier, affich茅s ou distribu茅s, qui ont pour fonction d鈥檃nnoncer la mort d鈥檜ne personne en indiquant le nom de d茅funt et de ses proches parents, son adresse, son 茅tat civil et la date de son d茅c猫s, ainsi que le jour, l鈥檋eure et le lieu de l鈥檕ffice fun猫bre.les rubriques n茅crologiques de la presse papier et num茅rique.Dans le cas de mort non naturelle (accident, crime) ou dont la cause est inconnue ou suspecte, il convient de consulter :
les registres et les rapports de police et de gendarmerie ;les rapports des commissaires de police ;脿 Paris, les fonds de la pr茅fecture de Police ;les jugements des cours d'assises et des cours criminelles.
Publicit茅 pour une entreprise de pompes fun猫bres [vers 1900] 漏 AD de l'Essonne (81J/27)L'inhumationLes recherches peuvent 锚tre compl茅t茅es par :
les registres des convois fun茅raires 茅tablis par les pompes fun猫bres municipales, quand elles existent ;聽les registres journaliers d'inhumation, qui mentionnent g茅n茅ralement la date d'inhumation, l'emplacement de la s茅pulture dans le cimeti猫re concern茅 et l'芒ge du d茅funt. A Paris, ils sont accessibles par les r茅pertoires annuels d'inhumation ;les actes de concessions fun茅raires, des contrats de vente d'un emplacement dans le cimeti猫re sign茅s avec la commune, en pr茅cisent les b茅n茅ficiaires, la nature, d'une dur茅e de quinze, trente, cinquante, cent ans ou perp茅tuelle ;les registres de concessions fun茅raires, qui en recensent les ventes et indiquent son 茅tendue, sa dur茅e et son emplacement, ainsi que les noms des personnes qui y sont inhum茅es ;les matrices cadastrales des cimeti猫res mentionnent le nom, l'芒ge et la date de d茅c猫s et d'inhumation des b茅n茅ficiaires, ainsi que la nature de la concession.
Registre des inhumations d'ao没t 1856 脿 juin 1881 漏 AM d'Auxerre (4 N 46)聽Comment consulter ces documentsTous ces documents sont conserv茅s par les Archives nationales, d茅partementales et municipales.
Certains d'entre eux ont 茅t茅 num茅ris茅s et mis en ligne par les services d'archives :
l'茅tat civil ;les r茅pertoires de notaires et minutes notariales ;l'Enregistrement ;les registres matricules, accessibles pour la Premi猫re Guerre mondiale sur le Grand M茅morial ;le cadastre ;la presse.Pour les personnes d茅c茅d茅es 脿 l'h么pital, il convient de consulter les Archives hospitali猫res ; aux Archives d茅partementales, la s茅rie H-d茅p么t (Archives d茅pos茅es par des 茅tablissements hospitaliers) et, aux Archives communales, les s茅ries Q (Assistance et pr茅voyance, 茅tablissements hospitaliers) pour l'Ancien R茅gime, H-D茅p么t (Archives d茅pos茅es par des 茅tablissements hospitaliers) et Z (Archives priv茅es) pour la p茅riode apr猫s 1790 et W (S茅rie continue) pour la p茅riode contemporaine et Z.
Les faire-parts de d茅c猫s et les cartes mortuaires sont des archives priv茅es, conserv茅es aux Archives d茅partementales dans les s茅ries J (Archives priv茅es) et Fi (Documents figur茅s et assimil茅s d'origine priv茅e) et, aux Archives communales, dans les s茅ries II (Documents divers) pour l'Ancien R茅gime et Z.Les placards de d茅c猫s peuvent 锚tre conserv茅s dans les archives priv茅es, comme 脿 Dunkerque. A Paris, les notaires s'en servaient pour enliasser les minutes, qui sont des archives publiques : les Archives nationales en conservent une tr猫s riche collection, qu'elles ont num茅ris茅e et mise en ligne,聽 dans les fonds du Minutier central.
Les registres et les rapports de police, comme ceux des commissaires de police, sont 脿 rechercher dans les s茅ries M (Administration g茅n茅rale et 茅conomie) et U (Justice) pour la p茅riode avant 1940 et W (s茅rie continue) pour la p茅riode contemporaine des Archives d茅partementales ; dans les s茅ries I (Police, hygi猫ne publique, justice) pour la p茅riode apr猫s 1790 et W des Archives communales. Les rapports de gendarmerie dans les s茅ries U et W des Archives d茅partementales, comme les jugements des cours d'assises et des cours criminelles.
Les cimeti猫res appartenant au domaine communal, leur gestion et leur entretien incombent 脿 la commune : les registres des聽 convois fun茅raires, les registres d'inhumations ainsi que les actes et les registres de concessions fun茅raires sont conserv茅s par les Archives communales, dans les s茅ries N (Biens communaux) pour la p茅riode apr猫s 1790 et 1982 et W. Aux Archives d茅partementales, il convient de consulter les s茅ries E-d茅p么t (Archives d茅pos茅es par des communes) et O (Administration et comptabilit茅 communales), dans laquelle on pourra trouver des plans et des registres d'enregistrement des concessions.Les matrices cadastrales sont 脿 rechercher dans les s茅ries G (Contributions, administration financi猫re) pour la p茅riode entre 1790 et 1982 et W des Archives communales ; dans les s茅ries P (Finances, cadastre, postes) pour la p茅riode d'avant 1940 et W des Archives d茅partementales.
Le minist猫re des Arm茅es met 脿 disposition sur le site web M茅moire des hommes plusieurs bases de donn茅es recensant les "Morts pour la France" :
Morts pour la France de la Premi猫re Guerre mondiale ;聽Militaires d茅c茅d茅s au cours de la Seconde Guerre mondiale ;聽Fusill茅s du Mont-Val茅rien ;聽Base des Morts pour la France de la Guerre d'Indochine ;聽Base nominative des militaires du Bataillon fran莽ais de l'ONU (BF/ONU) d茅c茅d茅s au cours de la Guerre de Cor茅e ;聽Morts pour la France de la Guerre d'Alg茅rie et des combats du Maroc et de la Tunisie ;聽Militaires d茅c茅d茅s sur les th茅芒tres d'op茅rations ext茅rieurs (1905-1962) ;聽Militaires d茅c茅d茅s en Op茅rations ext茅rieures (1963 脿 nos jours).
Placard de d茅c猫s de Monsieur Le Couvreur, 31 mai 1735 漏 AN (MC/PL//5, 629 )Tous ces documents sont des archives publiques : leur d茅lai de communication est r茅gi par les articles L.213-1 et L.213-2 du code du patrimoine. Dans le cas des archives priv茅es, leur communicabilit茅 est d茅termin茅e par leur mode d'entr茅e dans les fonds conserv茅s par les services d'archives.
Retrouvez toutes les pr茅cisions sur les conditions d'acc猫s en consultant la plateforme @docs
Plan du cimeti猫re de Terrenoire 脿 Saint-脡tienne, 29 d茅cembre 1964 漏 AM de Saint-脡tienne (2M5/PLAN/1-3)Pour aller plus loinLe Service historique de la D茅fense propose un guide de recherche sur l'茅tat civil et les s茅pultures militaires ;Les Archives de la Dordogne,聽une fiche d'aide 脿 la recherche sur les concessions fun茅raires ; celles聽du Finist猫re, un dossier, "Apr猫s la mort : s茅lection de documents d'archives", celles聽de la Loire-Atlantique, sur聽les inventaires apr猫s d茅c猫s sous l'Ancien R茅gime et celles聽de Saint-脡tienne, sur聽les registres d'inhumations et d'achat de concessions et un dossier sur les cimeti猫res de la ville ;Les Archives de la Haute-Loire conservent une litre fun茅raire, une marque de deuil en l'honneur du d茅funt, peinte sur les murs de l'茅glise o霉 sont c茅l茅br茅es les obs猫ques ou tendue autour du b芒timent ;Le patrimoine m茅moriel des guerres : port茅e par l鈥橧nstitut de Recherches Historiques du Septentrion (IRHiS) de l'Universit茅 de Lille, cette base de donn茅es a pour vocation de recenser tous les monuments aux morts en France, en Belgique et dans le monde entier en聽associant photographies, documents d'archives, presse, g茅o-localisation et caract茅ristiques iconographiques, textuelles ou 茅conomiques des monuments ;L'Institut national de la statistique et des 茅tudes 茅conomiques (INSEE) met 脿 disposition une base de donn茅e des personnes d茅c茅d茅es depuis 1970 茅tablie 脿 partir des informations re莽ues des communes.
Montage-souvenir en hommage 脿 Paul de Rosi猫re, apr猫s 1917 漏 AD de la C么te-d'Or (25 Fi 1)聽